Mentions Légales - Arthur Bois De Chauffage

Éditeur du site

Le site arthurboischauffage.com est édité par la société Arthur Bois de Chauffage, dont les coordonnées sont les suivantes :

Le site a été développé par la société Alexandre Da Silva Vieira – VIALNET spécialisée dans le développement de site et d’application web

Horaires

• Lundi : 08:00 - 19:00
• Mardi : 08:00 - 19:00
• Mercredi : 08:00 - 19:00
• Jeudi : 08:00 - 19:00
• Vendredi : 08:00 - 19:00
• Samedi : 08:00 - 19:00
• Dimanche : Fermé

Hébergeur

Le site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : O2Switch
Adresse : 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
Téléphone : 04 44 44 60 40

Propriété Intellectuelle

L’ensemble des éléments constituant le site www.arthurboischauffage.com (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, etc.) ainsi que le module spécifique de calcul estimatif par code postal, sont la propriété exclusive de la société Arthur Bois de Chauffage ou de ses partenaires. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de la société Arthur Bois de Chauffage.

Limitation de responsabilité et nature du site

Le site arthurboischauffage.com est un site vitrine.
Absence de e-commerce : Aucune commande ni paiement en ligne n’est possible directement sur le site.
Module de tarification : Le module d’affichage des tarifs par code postal et le formulaire de demande de devis ont une valeur purement informative et statistique. Ils ne constituent en aucun cas un système de devis automatique engageant ou une ferme proposition de contrat.
Validation manuelle : Toute commande de bois de chauffage (Chêne, charme, hêtre, frêne) fait l’objet d’un traitement, d’une vérification de stock et d’une validation manuelle par nos équipes, suivis d’un échange téléphonique ou par courriel pour confirmer le devis, les créneaux de livraison (78, 92, 28, 91) et les modalités de paiement à la livraison.
La société Arthur Bois de Chauffage ne saurait être tenue responsable des erreurs typographiques, des ruptures de stock temporaires ou des retards de livraison indépendants de sa volonté (intempéries, trafic routier).

Collecte des données personnelles et RGPD

Dans le cadre de l’utilisation de son formulaire de devis et de sa future Newsletter, la société Arthur Bois de Chauffage collecte des données personnelles (nom, prénom, adresse email, téléphone, code postal, besoins en stères).
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés :
Finalité : Les données sont utilisées uniquement pour traiter les demandes de devis, assurer les livraisons de bois de chauffage et envoyer des conseils d’experts (stockage, séchage, essences).
Durée de conservation : Les données sont conservées pendant la durée de la relation commerciale, puis archivées conformément aux obligations légales (facturation).
Droits : Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant vos données. Pour exercer ces droits, contactez-nous à : contact@arthurboischauffage.com.
Aucune donnée n’est cédée à des tiers.

Cookies

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Médiation de la consommation

Conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, en cas de litige non résolu à l’amiable concernant une livraison de bois de chauffage, le client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.
Nom du médiateur : À faire
Adresse du médiateur :
Site internet :

Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable ou de médiation, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux compétents du ressort du siège social (Tribunal Judiciaire de Versailles ou Tribunal de Commerce de Versailles).